Mentions légales

USM BOUTIQUE – La boutique Officielle de l’USM Rugby

 

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site USM Boutique les présentes mentions légales.

Le site USM Boutique est accessible à l’adresse suivante : www.shop.usmsapiac.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

 

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site USM Boutique est édité par :

USM Boutique ayant son siège social à l’adresse suivante : Boutique USM Eldera – 188, Rue Léo Lagrange 82000 MONTAUBAN, et immatriculée au numéro suivant SIREN 808 586 390.

Téléphone : +33 5.63.98.13.04

Adresse e-mail : boutiqueusm@jerseycreations.fr

Ci-après « l’Éditeur »

Le Directeur de publication est : BeProject

Adresse e-mail de contact : webmaster@beproject.fr

Ci-après « le Directeur de publication »

Le site USM Boutique est hébergé par : OVH

Dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Téléphone : +33 9.72.10.10.07

Ci-après « l’Hébergeur »

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site USM Boutique.

Ci-après les « Utilisateurs »

 

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

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ARTICLE 5 – DROIT D’AUTEUR ET COPYRIGHT

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